Examen de Déontologie

Concernant l'examen de déontologie, on a recu par mail quelques propositions de réponses mais j'en suis absolument pas convaincu ... donc je propose quelques réponses de mon côté en esperant vous voir réagir a votre tour et faire part de vos avis.

Q1)
a. Il est éducateur et effectue un travail social de quartier. Dans le cadre de son travail il devient confident nécessaire. Il est donc soumis au secret professionnel.
b. La situation illégale du confident et le fait qu'il désire obtenir un droit de séjour. De même le fait qu'il travaille actuellement en noir.
c. Si la situation le justifie, le partage du SP peut se faire si :
- Les intervenants sont soumis au même SP (un collègue par exemple)
- S'il poursuivent les mêmes objectifs professionnels
- Si le partage se faire dans l'intéret de la personne et s'il est limité aux seuls éléments nécessaires.
- Et finalement, uniquement si l'intervenant A a l'accord du confident (ce qui semble dans ce cas-ci compliqué etant donné que le confident dit qu'il n'a confiance qu'en l'éducateur A.
d. Absolument pas ! Il n'y a pas de péril grave et cela ne nécessite pas une intervention immédiate.
e. Je pense que l'éducateur doit se renseigner (sans jamais parler du confident en personne) sur la manière d'obtenir un droit de séjour en Belgique. Il devrait se renseigner des risques que pourraient encourir le confident en tant que sans papier vis-à-vis de la justice. Une fois les infos rassemblées, il devrait renseigner le confident et lui conseiller de suivre une démarche légale et la moins risquée possible.

Q2)
a. Je pense qu'elle est tenu au secret professionnel car elle devient confidente nécessaire pour pouvoir orienté au mieux les personnes au sein du CPAS. (Rappel : Le diplôme ne détermine pas si on est tenu ou pas au SP. Donc c'est faux de dire qu'elle n'est pas tenu au SP juste parce qu'elle est secrétaire !).
b. Ici ca se discute ... Je mettrais qu'il n'est en effet pas un confident nécessaire (car d'autres personnes sont surement chargées de cela comme les éducateurs). Il a pour moi simplement un devoir de discretion.
c. il est éducateur de rue en contact direct avec les sans-abris ... pour moi, il est tenu au SP.
d. Surveillant-éducateur implique un devoir de discrétion et de réserve uniquement (donc pas tenu au SP).

Q3)
a. Le confident est mineur et a comis un vol de voiture.
b. Je pense qu'il ne pourra pas le dénoncer à la police car cela part d'une confidence. Cela rentre dans le cadre du SP. (ca fait un peu court comme réponse non ? ^^)

Q4)
Je ne pense pas qu'ils partagent le même SP déjà ... De plus leurs objectifs ne sont pas les même il me semble. Quoiqu'il en soit, il est impératif que la personne visée ait donné son accord.

Q5)
1er paragraphe : Primauté de l'intérêt de la personne ou du groupe. On veuille aux droits et intérêts du jeune.
2eme paragraphe : Respect de la vie privée (et respect de l'autonomie de la personne ?).

Voili voilou ... J'attend avec impatience vos remarques/questions/autres réponses

Cédric

Salut ced,

J'ai lu tes réponses et jsuis pas du même avis pour la reponse 2a!!



Pour moi, le secretaire dirige juste les personnes vers les AS. Je pense donc qu'il fait parti des administrateurs de la société et par conséquent qu'il est just tenu à la discrétion et non pas au S.P.


Voilà dites moi si jme trompe!!!

Maryam

Comme je l'ai mis dans les réponses envoyées. Selon moi, la secrétaire a juste un devoir de discrétion car elle oriente juste les gens et elle ne lit pas les dossiers des gens qui sont tenus par les A.S.
En tout cas, sur mon lieu de stage au sein du C.P.A.S. la secrétaire ne détenait aucun dossier et n'avait pas d info à part le nom des gens.

La question 5 on l'a faite au cours. Il me semble que c'est Respect de l'autonomie de la personne; mais il y a peut-être d'autres principes aussi...

Perso, je dirais que l'identité de la personne fait aussi partie du secret professionnel, non ?
D'ailleurs je me demande si révéler des éléments de secret sans citer le nom de la personne est une infraction à l'article 458. Les profs font souvent ça quand ils nous racontent des cas vécus... ???

Bah pour la Q5, en fait c'est l'article 8. Les principes de l'article 8 sont (cours de déonto p.14) : Respect de la personne humaine et plus précisément Respect de l'autonomie de la personne, et Primauté de l'intérêt de la personne ou du groupe.

Je suis sûre à 99.999% que l'identité de la personne fait partie du secret professionnel, mais il me reste quand-même 0.001% de doute

aurelie, je pense que le respect de l'identité fait partie du devoir de discretion et que dc la secrétaire n'est pas soumise au sp ms au devoir de discretion; qu'est ce que tu en penses?

pr la 3, j'pense qu'il serait plus complèt de dire qu'il ne peut ni ne doit dénoncer le jeune car il n'y a pas danger grave ni imminent , que le fait est passé et dévoilé à un confident nécessaire dans le cadre de son activité dc soumis au SP. Peut-être préciser aussi que si l'éducateur est convoqué au trib, il devra s'y rendre ms pourra choisir en son âme et conscience de dévoiler ou non les confidences du jeune.

hello
hier avec sogine et déborah on a un peu révisé ensemble et pour la question 2a on a aussi pas mal douté!!!
enfin on en a déduit que c'était oui!!!la secrétaire ds un cpas est soumis au sp , surtout par rapport à l'identité des personnes bénéficiaires.??? non??
moi je serais plutot d'accord avec aurélie!!!
allez bonnes révisions!!!

Aurélie Larcy a écrit:Je suis sûre à 99.999% que l'identité de la personne fait partie du secret professionnel, mais il me reste quand-même 0.001% de doute

Je suis d'accord avec toi que l'identité de la personne fait partie du secret professionnel, mais dans le cas où elle n'a pas d autres informations qu'elle préjudice pourrait elle exercer sur ces personnes. Donc, selon moi, le respect de l'identité de la personne va avec le fait de connaître d'autres éléments du dossier.

Je crois que le débat n'est pas prêt d'être fini

Par exemple tu es secretaire au cpas et la fille de ta voisine vient voir une A S!!!!!!!!!!
L'identité fait partie du sp et tu n'as pas besoin d'autres éléments pour devoir respecter le sp, le fait de venir au cpas est un des éléments.
enfin je pense!!!
allez next?????

en fait quand j'écrivais que l'identité de la personne faisait partie du secret c'était à propos des questions 1b et 3a (c'est un élément de réponse que je rajouterais), je ne pensais pas à la question de la secrétaire. Mais maintenant que vous le dites...
Je pense que perso je répondrais, dans le cas de la secrétaire, que si sa fonction nécessite qu'elle connaisse des éléments de la vie privée des personnes, alors elle est tenue au secret; si ce n'est pas le cas alors elle a un devoir de discrétion. Je reconnais que c'est flou mais... Je ne sais pas si le fait qu'une personne fréquente le CPAS est vraiment un secret...??
En ce qui concerne les exos faits en classe, je pense qu'il m'en manque 1; j'ai les avis 3 et 4/1998, 30/2001, 31/2001 et 64/2005. Pouvez-vous simplement me signaler s'il y en avait d'autres ? J'irai voir les réponses sur le site de la commission déonto de l'AJ.